Compensation
Glossaries
Term | Definition |
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Compensation | ♦ 1. Augmentation de la densité dans les populations insulaires par rapport aux populations continentales d'une même espèce permettant de réduire le déséquilibre lié à la richesse spécifique plus faible en milieu insulaire. 2. Fait d'apporter une contrepartie aux impacts résiduels négatifs d'un projet (y compris les impacts résultant d'un cumul avec d'autres projets) qui n'ont pu être évités ou suffisamment réduits. Les mesures compensatoires sont prises après que des mesures de prévention et de mitigation aient été appliquées. Elles sont conçues de manière à produire des impacts positifs qui présentent un caractère pérenne et sont mises en œuvre en priorité à proximité du site impacté. Elles doivent permettre de maintenir voire d'améliorer la qualité environnementale des milieux naturels concernés. > Les mesures compensatoires doivent être pertinentes et suffisantes, notamment quant à leur ampleur et leur localisation, c'est-à-dire qu'elles doivent être :
Un impact est non compensable lorsque, en l'état des connaissances scientifiques et techniques disponibles, l'équivalence écologique ne peut être obtenue, ou lorsqu'il n'est pas possible d'assumer la charge financière des compensations proposées, ou lorsque les mesures compensatoires proposées ne sont pas réalisables (compte-tenu notamment des surfaces sur lesquelles elles auraient à s'appliquer), c'est-à-dire lorsqu'il n'apparaît pas possible de maintenir ou d'améliorer la qualité environnementale d'un milieu naturel. > Les facteurs contributifs au succès de mesures compensatoires permettant d'éviter une perte de diversité sont :
De nombreux travaux scientifiques soulignent l’échec des dispositifs de compensation et l’impossibilité de recréation de milieux qui ont nécessité de longues périodes de temps pour se constituer en un écosystème fonctionnel. La compensation, vue par les aménageurs, n’est généralement pas fondée sur la recherche d’un fonctionnement optimal du même type d’écosystème sur d’autres parcelles. La compensation vise généralement la surface d’une parcelle détruite par l’amélioration d’une surface au moins équivalente. > Différentes raisons sont invoquées pour expliquer le manque de succès de la compensation :
> Le principe de compensation trouve ses fondements dans des cadres à la fois théoriques et réglementaires relativement anciens et fait référence à deux paradigmes distincts. En premier lieu, l’environnement peut être considéré comme un médiateur à partir duquel des externalités peuvent apparaître et qui nécessite de compenser les populations impactées pour les pertes de bien-être qu’elles ont subies. Dans ce cadre, la compensation se fonde sur un principe de justice sociale en vue d’obtenir une réallocation des ressources qui ne lèse personne lorsqu’un projet de développement crée des perdants sur le territoire. En second lieu, l’environnement peut être considéré comme l’entité à compenser du fait de la responsabilité de l’Humain sur la Nature. Dans ce cadre, la compensation se fonde sur le principe de « no-net-loss » de biodiversité qui vise l’absence de perte nette de l’ensemble des caractéristiques d’un écosystème. Cette seconde conception intervient comme le dernier maillon de la séquence « Éviter-Réduire-Compenser » les dommages faits à l’environnement que l’on retrouve dans différents cadres réglementaires. ♦ Équivalent étranger : Compensation. |