Glossaire

« Utiliser le bon mot, la bonne notion, le bon concept, avec la définition la plus couramment acceptée, ou mieux avec la définition la mieux acceptée et comprise relève parfois de l’exploit, … »
                                                     
 Patrick Triplet.

> Par cette citation, je souhaite rendre un vibrant hommage au travail de Titan réalisé sur plus de dix ans par ce biologiste, docteur en écologie dont l’ouvrage "Dictionnaire encyclopédique de la diversité biologique et de la conservation de la nature" constitue la source de très nombreuses définitions présentes dans ce glossaire. Utiliser un langage dont les mots recouvrent des concepts clairement définis permet à chacun d’aborder et de comprendre des domaines qui ne sont pas forcément de sa compétence.

> Ce glossaire qui regroupe plus de 6 000 définitions accompagnées de leur traduction anglaise est là pour vous y aider. Il couvre les domaines complémentaires que sont la Géographie, l’Écologie et l’Économie, sans oublier de faire un petit détour par la Finance qui régit dans l’ombre une bonne part de notre existence.

> Par lui-même, de définition en définition, ce glossaire vous invite à explorer l’univers riche de la conservation des milieux naturels, d’en comprendre les mécanismes et les enjeux.

À toutes et tous, nous souhaitons : “Excellente lecture et bon voyage”.

Compensation

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Glossaires

Terme Définition
Compensation

♦ 1. Augmentation de la densité dans les populations insulaires par rapport aux populations continentales d'une même espèce permettant de réduire le déséquilibre lié à la richesse spécifique plus faible en milieu insulaire.

   2. Fait d'apporter une contrepartie aux impacts résiduels négatifs d'un projet (y compris les impacts résultant d'un cumul avec d'autres projets) qui n'ont pu être évités ou suffisamment réduits. Les mesures compensatoires sont prises après que des mesures de prévention et de mitigation aient été appliquées. Elles sont conçues de manière à produire des impacts positifs qui présentent un caractère pérenne et sont mises en œuvre en priorité à proximité du site impacté. Elles doivent permettre de maintenir voire d'améliorer la qualité environnementale des milieux naturels concernés.

> Les mesures compensatoires doivent être pertinentes et suffisantes, notamment quant à leur ampleur et leur localisation, c'est-à-dire qu'elles doivent être :

  • Au moins équivalentes (notion d'équivalence écologique) : elles doivent permettre le rétablissement de la qualité environnementale du milieu naturel impacté, à un niveau au moins équivalent de l'état initial et si possible d'obtenir un gain net, en particulier pour les milieux dégradés, compte-tenu de leur sensibilité et des objectifs généraux d'atteinte du bon état des milieux ;
  • Faisables : Il est nécessaire d'évaluer la faisabilité technique d'atteinte des objectifs écologiques visés par la mesure compensatoire, d'estimer les coûts associés à la mesure et sa gestion sur la durée prévue, de s'assurer de la possibilité effective de mettre en place les mesures sur le site retenu (eu égard notamment à leur ampleur géographique ou aux modifications d'utilisation du sol proposées), de définir les procédures administratives et les partenariats à mettre en place, de proposer un calendrier aussi précis que possible prévoyant notamment la réalisation des mesures compensatoires. Un site ne doit pas avoir subi de dommages irréversibles avant que les mesures compensatoires ne soient mises en place ;
  • Efficaces : Les mesures compensatoires doivent être assorties d'objectifs de résultats et de modalités de suivi de leur efficacité et de leurs effets.

Un impact est non compensable lorsque, en l'état des connaissances scientifiques et techniques disponibles, l'équivalence écologique ne peut être obtenue, ou lorsqu'il n'est pas possible d'assumer la charge financière des compensations proposées, ou lorsque les mesures compensatoires proposées ne sont pas réalisables (compte-tenu notamment des surfaces sur lesquelles elles auraient à s'appliquer), c'est-à-dire lorsqu'il n'apparaît pas possible de maintenir ou d'améliorer la qualité environnementale d'un milieu naturel.

> Les facteurs contributifs au succès de mesures compensatoires permettant d'éviter une perte de diversité sont :

De nombreux travaux scientifiques soulignent l’échec des dispositifs de compensation et l’impossibilité de recréation de milieux qui ont nécessité de longues périodes de temps pour se constituer en un écosystème fonctionnel. La compensation, vue par les aménageurs, n’est généralement pas fondée sur la recherche d’un fonctionnement optimal du même type d’écosystème sur d’autres parcelles. La compensation vise généralement la surface d’une parcelle détruite par l’amélioration d’une surface au moins équivalente.

> Différentes raisons sont invoquées pour expliquer le manque de succès de la compensation :

  • Impossibilité de mesurer correctement la perte nette, ce qui est réellement perdu, et l’impact évité par la compensation sur les espèces et les écosystèmes, risques d’échecs liés aux actions de restauration, problèmes liés aux échelles de temps et de surface. Il est donc généralement difficile de considérer qu’une compensation n’a pas entrainé de perte nette.
  • il apparaît que de nombreux programmes de compensation pour la biodiversité spécifient les actions à faire plutôt que les résultats attendus, ce qui fait que les compensations ne sont pas forcément pertinentes pour atteindre des résultats spécifiques. Si la compensation n’apporte pas l’équivalent de ce qui a été perdu, il en résulte une perte supérieure de biodiversité.
  • Les mesures compensatoires qui sont fondées sur l’impact évité doivent également faire face à des questions relatives à l’impact social qu’elles peuvent avoir et au changement d’usage des terrains. La compensation peut en effet se traduire par une perte de la qualité de vie des locaux, par une perte spirituelle ou culturelle d’un site, par une perte de lieu de détente, une perte de fonctions assurées par l’habitat résultant de la compensation.
  • La compensation ne prend pas non plus en compte l’impact du développement et les changements d’usage des paysages ;
  • Attribuer une valeur financière à la perte d’écosystèmes est considéré comme permettant de réguler sa destruction car les écosystèmes d’origine seront plus coûteux à compenser et leur destruction devrait donc être évitée. Ainsi, un coût élevé devrait agir comme une forme de régulation. Cependant, si les compensations sont marchandées, il est impossible de garantir que le prix est suffisamment prohibitif pour dissuader la destruction.

> Le principe de compensation trouve ses fondements dans des cadres à la fois théoriques et réglementaires relativement anciens et fait référence à deux paradigmes distincts. En premier lieu, l’environnement peut être considéré comme un médiateur à partir duquel des externalités peuvent apparaître et qui nécessite de compenser les populations impactées pour les pertes de bien-être qu’elles ont subies. Dans ce cadre, la compensation se fonde sur un principe de justice sociale en vue d’obtenir une réallocation des ressources qui ne lèse personne lorsqu’un projet de développement crée des perdants sur le territoire. En second lieu, l’environnement peut être considéré comme l’entité à compenser du fait de la responsabilité de l’Humain sur la Nature. Dans ce cadre, la compensation se fonde sur le principe de « no-net-loss » de biodiversité qui vise l’absence de perte nette de l’ensemble des caractéristiques d’un écosystème. Cette seconde conception intervient comme le dernier maillon de la séquence « Éviter-Réduire-Compenser » les dommages faits à l’environnement que l’on retrouve dans différents cadres réglementaires.

♦ Équivalent étranger : Compensation.