♦ Le projet de Déclaration des droits de l'humanité (DDH) est un projet de déclaration rédigé en 2015 pour être proposé aux États-membres de l'ONU en marge de la COP 21 en décembre 2015 à Paris. Les droits et devoirs de l'Humanité à l'égard d'elle-même et des écosystèmes qui permettent sa vie ou survie sont ici définis comme « le droit pour tous les habitants de la Terre à vivre dans un monde dont le futur n'est pas compromis par l'irresponsabilité du présent ».

Préambule

Cette déclaration propose notamment de créer une interdépendance entre les espèces vivantes, d’assurer leur droit à exister et le droit de l’Humanité de vivre dans un environnement sain et écologiquement soutenable.

• Rappelant que l’humanité et la nature sont en péril et qu’en particulier les effets néfastes des changements climatiques, l’accélération de la perte de la biodiversité, la dégradation des terres et des océans, constituent autant de violations des droits fondamentaux des êtres humains et une menace vitale pour les générations présentes et futures,
• Constatant que l’extrême gravité de la situation, qui est un sujet de préoccupation pour l’humanité tout entière, impose la reconnaissance de nouveaux principes et de nouveaux droits et devoirs,
• Rappelant son attachement aux principes et droits reconnus dans la Déclaration universelle des droits de l’Homme, y compris à l’égalité entre les femmes et les hommes, ainsi qu’aux buts et principes de la Charte des Nations Unies,
• Rappelant la Déclaration sur l’environnement de Stockholm de 1972, la Charte mondiale de la nature de New York de 1982, la Déclaration sur l’environnement et le développement de Rio de 1992, les résolutions de l’Assemblée générale des Nations Unies « Déclaration du millénaire » de 2000 et « L’avenir que nous voulons » de 2012,
• Rappelant que ce même péril est reconnu par les acteurs de la société civile, en particulier les réseaux de personnes, d’organisations, d’institutions, de villes dans la Charte de la Terre de 2000,
• Rappelant que l’humanité, qui inclut tous les individus et organisations humaines, comprend à la fois les générations passées, présentes et futures, et que la continuité de l’humanité repose sur ce lien intergénérationnel,
• Réaffirmant que la Terre, foyer de l’humanité, constitue un tout marqué par l’interdépendance et que l’existence et l’avenir de l’humanité sont indissociables de son milieu naturel,
• Convaincus que les droits fondamentaux des êtres humains et les devoirs de sauvegarder la nature sont intrinsèquement interdépendants, et convaincus de l’importance essentielle de la conservation du bon état de l’environnement et de l’amélioration de sa qualité,
• Considérant la responsabilité particulière des générations présentes, en particulier des États qui ont la responsabilité première en la matière, mais aussi des peuples, des organisations intergouvernementales, des entreprises, notamment des sociétés multinationales, des organisations non gouvernementales, des autorités locales et des individus,
• Considérant que cette responsabilité particulière constitue des devoirs à l’égard de l’humanité, et que ces devoirs, comme ces droits, doivent être mis en oeuvre à travers des moyens justes, démocratiques, écologiques et pacifiques,
• Considérant que la reconnaissance de la dignité inhérente à l’humanité et à ses membres constitue le fondement de la liberté, de la justice et de la paix dans le monde,

Proclame les principes, les droits et les devoirs qui suivent et adopte la présente déclaration :

I - Les principes

Article 1^er
Le principe de responsabilité, d’équité et de solidarité, intragénérationnelles et intergénérationnelles, exige de la famille humaine et notamment des Etats d’oeuvrer, de manière commune et différenciée, à la sauvegarde et à la préservation de l’humanité et de la terre.

Article 2
Le principe de dignité de l’humanité et de ses membres implique la satisfaction de leurs besoins fondamentaux ainsi que la protection de leurs droits intangibles. Chaque génération garantit le respect de ce principe dans le temps.

Article 3
Le principe de continuité de l’existence de l’humanité garantit la sauvegarde et la préservation de l’humanité et de la terre, à travers des activités humaines prudentes et respectueuses de la nature, notamment du vivant, humain et non humain, mettant tout en oeuvre pour prévenir toutes les conséquences transgénérationnelles graves ou irréversibles.

Article 4
Le principe de non-discrimination à raison de l’appartenance à une génération préserve l’humanité, en particulier les générations futures et exige que les activités ou mesures entreprises par les générations présentes n’aient pas pour effet de provoquer ou de perpétuer une réduction excessive des ressources et des choix pour les générations futures.

II - Les droits de l’humanité

Article 5
L’humanité, comme l’ensemble des espèces vivantes, a droit de vivre dans un environnement sain et écologiquement soutenable.

Article 6
L’humanité a droit à un développement responsable, équitable, solidaire et durable.

Article 7
L’humanité a droit à la protection du patrimoine commun et de son patrimoine naturel et culturel, matériel et immatériel.

Article 8
L’humanité a droit à la préservation des biens communs, en particulier l’air, l’eau et le sol, et à l’accès universel et effectif aux ressources vitales. Les générations futures ont droit à leur transmission.

Article 9
L’humanité a droit à la paix, en particulier au règlement pacifique des différends, et à la sécurité humaine, sur les plans environnemental, alimentaire, sanitaire, économique et politique. Ce droit vise, notamment, à préserver les générations successives du fléau de la guerre.

Article 10
L’humanité a droit au libre choix de déterminer son destin. Ce droit s’exerce par la prise en compte du long terme, et notamment des rythmes inhérents à l’humanité et à la nature, dans les choix collectifs.

III Les devoirs à l’égard de l’humanité

Article 11
Les générations présentes ont le devoir d’assurer le respect des droits de l’humanité, comme celui de l’ensemble des espèces vivantes. Le respect des droits de l’humanité et de l’Homme, qui sont indissociables, s’appliquent à l’égard des générations successives.

Article 12
Les générations présentes, garantes des ressources, des équilibres écologiques, du patrimoine commun et du patrimoine naturel, culturel, matériel et immatériel, ont le devoir de faire en sorte que ce legs soit préservé et qu’il en soit fait usage avec prudence, responsabilité et équité.

Article 13
Afin d’assurer la pérennité de la vie sur terre, les générations présentes ont le devoir de tout mettre en oeuvre pour préserver l’atmosphère et les équilibres climatiques et de faire en sorte de prévenir autant que possible les déplacements de personnes liés à des facteurs environnementaux et, à défaut, de secourir les personnes concernées et de les protéger.

Article 14
Les générations présentes ont le devoir d’orienter le progrès scientifique et technique vers la préservation et la santé de l’espèce humaine et des autres espèces. A cette fin, elles doivent, en particulier, assurer un accès et une utilisation des ressources biologiques et génétiques respectant la dignité humaine, les savoirs traditionnels et le maintien de la biodiversité.

Article 15
Les États et les autres sujets et acteurs publics et privés ont le devoir d’intégrer le long terme et de promouvoir un développement humain et durable. Celui-ci ainsi que les principes, droits et devoirs proclamés par la présente déclaration doivent faire l’objet d’actions d’enseignements, d’éducation et de mise en oeuvre.

Article 16
Les États ont le devoir d’assurer l’effectivité des principes, droits et devoirs proclamés par la présente déclaration, y compris en organisant des mécanismes permettant d’en assurer le respect.

♦ Équivalent étranger : Universal Declaration of Humankind Rights.

♦ Adoptée à la conférence mondiale des peuples sur les changements climatiques et les droits
de la terre-mère, Cochabamba, Bolivie, 22 avril 2010.

Préambule
Nous, peuples et nations de la Terre :

• Considérant que nous faisons tous pare de la Terre Mère, communauté de vie indivisible composée d’êtres interdépendants et intimement liés entre eux par un destin commun ;
• Reconnaissant avec gratitude que la Terre Mère est source de vie, de subsistance, d’enseignement et qu’elle nous prodigue tout ce dont nous avons besoin pour bien vivre ;
• Reconnaissant que le système capitaliste ainsi que toutes les formes de déprédation, d’exploitation, d’utilisation abusive et de pollution ont causé d’importantes destructions, dégradations et perturbations de la Terre Mère qui mettent en danger la vie telle que nous la connaissons aujourd’hui par des phénomènes tels que le changement climatique ;
• Convaincus que, dans une communauté de vie impliquant des relations d’interdépendance, il est impossible de reconnaître des droits aux seuls êtres humains sans provoquer de déséquilibre au sein de la Terre Mère ;
• Affirmant que pour garantir les droits humains il est nécessaire de reconnaître et de défendre les droits de la Terre Mère et de tous les êtres vivants qui la composent et qu’il existe des cultures, des pratiques et des lois qui reconnaissent et défendent ces droits ;
• Conscients qu’il est urgent d’entreprendre une action collective décisive pour transformer les structures et les systèmes qui sont à l’origine du changement climatique et qui font peser d’autres menaces sur la Terre Mère ;

Proclamons la présente Déclaration universelle des droits de la Terre Mère et appelons l’Assemblée générale des Nations Unies à l’adopter comme objectif commun de tous les peuples et nations du monde, afin que chaque personne et chaque institution assume la responsabilité de promouvoir, par l’enseignement, l’éducation et l’éveil des consciences, le respect des droits reconnus dans la Déclaration, et à faire en sorte, par des mesures et des dispositions diligentes et progressives d’ampleur nationale et internationale, qu’ils soient universellement et effectivement reconnus et appliqués par tous les peuples et États du monde.

Article 1. La Mère Terre

1. La Terre Mère est un être vivant.
2. La Terre Mère est une communauté unique, indivisible et autorégulée d’êtres intimement liés entre eux, qui nourrit, contient et renouvelle tous les êtres.
3. Chaque être est défini par ses relations comme élément constitutif de la Terre Mère.
4. Les droits intrinsèques de la Terre Mère sont inaliénables puisqu’ils découlent de la même source que l’existence même.
5. La Terre Mère et tous les êtres possèdent tous les droits intrinsèques reconnus dans la présente Déclaration, sans aucune distinction entre êtres biologiques et non biologiques ni aucune distinction fondée sur l’espèce, l’origine, l’utilité pour les êtres humains ou toute autre caractéristique.
6. Tout comme les êtres Hommes jouissent de droits humains, tous les autres êtres ont des droits propres à leur espèce ou à leur type et adaptés au rôle et à la fonction qu’ils exercent au sein des communautés dans lesquelles ils existent.
7. Les droits de chaque être sont limités par ceux des autres êtres, et tout conflit entre leurs droits respectifs doit être résolu d’une façon qui préserve l’intégrité, l’équilibre et la santé de la Terre Mère.

Article 2. Droits inhérents de la Terre Mère

1. La Terre Mère et tous les êtres qui la composent possèdent les droits intrinsèques suivants :
   1. le droit de vivre et d’exister ;
   2. le droit au respect ;
   3. le droit à la régénération de leur biocapacité et à la continuité de leurs cycles et processus vitaux, sans perturbations d’origine humaine ;
   4. le droit de conserver leur identité et leur intégrité comme êtres distincts, autorégulés et intimement liés entre eux ;
   5. le droit à l’eau comme source de vie ;
   6. le droit à l’air pur ;
   7. le droit à la pleine santé ;
   8. le droit d’être exempts de contamination, de pollution et de déchets toxiques ou radioactifs ;
   9. le droit de ne pas être génétiquement modifiés ou transformés d’une façon qui nuise à leur intégrité ou à leur fonctionnement vital et sain ;
   10. le droit à une entière et prompte réparation en cas de violation des droits reconnus dans la présente Déclaration résultant d’activités humaines.
2. Chaque être a le droit d’occuper une place et de jouer son rôle au sein de la Terre Mère pour qu’elle fonctionne harmonieusement.
3. Tous les êtres ont droit au bien-être et de ne pas être victimes de tortures ou de traitements cruels infligés par des êtres humains.

Article 3 : Obligations des êtres humains envers la Terre Mère

1. Tout être humain se doit de respecter la Terre Mère et de vivre en harmonie avec elle.
2. Les êtres humains, tous les États et toutes les institutions publiques et privées ont le devoir :
   1. d’agir en accord avec les droits et obligations reconnus dans la présente Déclaration ;
   2. de reconnaître et de promouvoir la pleine et entière application des droits et obligations énoncés dans la présente Déclaration ;
   3. de promouvoir et de participer à l’apprentissage, l’analyse et l’interprétation des moyens de vivre en harmonie avec la Terre Mère ainsi qu’à la communication à leur sujet, conformément à la présente Déclaration ;
   4. de veiller à ce que la recherche du bien-être de l’Homme contribue au bien-être de la Terre Mère, aujourd’hui et à l’avenir ;
   5. d’établir et d’appliquer des normes et des lois efficaces pour la défense, la protection et la préservation des droits de la Terre Mère ;
   6. de respecter, protéger et préserver les cycles, processus et équilibres écologiques vitaux de la Terre Mère et, au besoin, de restaurer leur intégrité ;
   7. de garantir la réparation des dommages résultant de violations par l’Homme des droits intrinsèques reconnus dans la présente Déclaration et que les responsables soient tenus de restaurer l’intégrité et la santé de la Terre Mère ;
   8. d’investir les êtres humains et les institutions du pouvoir de défendre les droits de la Terre Mère et de tous les êtres ;
   9. de mettre en place des mesures de précaution et de restriction pour éviter que les activités humaines n’entraînent l’extinction d’espèces, la destruction d’écosystèmes ou la perturbation de cycles écologiques ;
   10. de garantir la paix et d’éliminer les armes nucléaires, chimiques et biologiques ;
   11. de promouvoir et d’encourager les pratiques respectueuses de la Terre Mère et de tous les êtres, en accord avec leurs propres cultures, traditions et coutumes ;
   12. de promouvoir des systèmes économiques qui soient en harmonie avec la Terre Mère et conformes aux droits reconnus dans la présente Déclaration.

Article 4 : Définitions

Le terme “être” comprend les écosystèmes, les communautés naturelles, les espèces et toutes les autres entités naturelles qui font pare de la Terre Mère.
Rien dans cette Déclaration ne limite la reconnaissance d’autres droits intrinsèques de tous les êtres ou d’êtres particuliers.

♦ Lien internet : https://www.rightsofmotherearth.com/declarationhttps://www.rightsofmotherearth.com/declaration

♦ Équivalent étranger :

♦ Une équipe internationale de scientifiques a demandé que des droits soient accordés aux zones humides. Le groupe, dirigé par Gillian Davies de l’université de Tufts et du BSC Group, a rédigé une Déclaration universelle des droits des zones humides. La version 2020 est encore en cours de rédaction. Elle ne bénéficie pas d’une traduction officielle en langue française et la traduction suivante est donc faite par Patrick Triplet.

• Reconnaissant que les zones humides sont indispensables au fonctionnement sain des processus de la Terre et à l’approvisionnement en services écosystémiques indispensables, incluant la régulation du climat à différentes échelles, l’approvisionnement en eau, la purification de l’eau, le stockage des inondations, l’atténuation des sécheresses et la prévention et la prévention des dommages liés aux tempêtes ;
• Reconnaissant que les zones humides ont une signification pour les inspirations spirituelles ou sacrées et les systèmes de croyances pour de nombreuses personnes à la surface du globe, et particulièrement pour les peuples indigènes et les communautés locales vivant en étroite relation avec les zones humides, et que ces zones humides fournissent des opportunités pour apprendre de et à propos de la Nature, ce qui soutient la compréhension scientifique et l’innovation, l’expression culturelle et la créativité artistique ;
• Reconnaissant également que les Hommes et la Nature avec toute sa biodiversité dependent d'un fonctionnement sain des zones humides et des services qu’elles fournissent, et que les zones humides jouent un rôle significatif dans la régulation mondiale du climat ;
• Inquiets du fait que la conservation des zones humides et les approches de gestion ont échoué à enrayer la perte et la dégradation de tous les types de zones humides à travers le monde ;
• Inquiets également que la déstabilisation mondiale du climat et les pertes de biodiversité sont en cours d’accélération et que les efforts pour inverser ces tendances ont échoué ;
• Reconnaissant que les peuples au travers le monde avec leurs nombreuses cultures et croyances attribuent depuis des millénaires que la Nature, ou des éléments de la Nature, un statut d'êtres vivants sensibles ayant une valeur et des droits inhérents indépendants de leur valeur pour les Hommes, et que les peuples indigènes, les communautés locales et les organisations non gouvernementales ont contribué à un mouvement mondial pour reconnaître les droits de la Nature ;
• Conscients que la degradation et la perte continues de zones humides menacent l’existence même de la chaine de vie dont dependent les moyens de subsistence, le bien-être, la vie en communautés et la spiritualité de nombreuses personnes, particulièrement les peuples indigènes et les communautés locales qui vivent en étroite relation avec les zones humides ;
• Inspirés par la récente reconnaissance des droits inhérents de la Nature, incluant la reconnaissance de l’entière Amazonie colombienne en tant qu’entité soumise à des droits par la Cour Suprême de Colombie ; reconnaissance des droits et de la personnalité juridique et vivante du fleuve Whanganui au travers de Te Awa Tupua Act (Whanganui River Claims Settlement Act) agréé par le Māori iwi et le Parlement Néo-zélandais ; et par la première reconnaissance au monde des droits de la Nature dans la Constitution de l’Équateur ;
• Convaincus que reconnaître les droits durables et la personnalité morale et vivante de toutes les zones humides à travers le monde peut permettre un changement de paradigm dans la relation Hommes- Nature vers une plus grande comprehension, une réciprocité et le respect conduisant à un environnement plus soutenable, harmonieux et sain qui soutient le bien-être à la fois des Hommes et de la Nature non humaine ;
• Convaincus également que reconnaître les droits et la personnalité légale et vivante de toutes les zones humides et du changement de paradigme que cela représente peut conduire à augmenter la capacité de gérer les zones humides d’une façon qui contribue à inverser la tendance à la destabilisation du climat global et la perte de biodiversité ;
• Déclarent que toutes les zones humides sont des entités disposant de droits inhérents et durables qui dérivent de leur existence en tant que membres de la Communauté de la Terre et devraient posséder un statut juridique devant les tribunaux.

Leurs droits inhérents sont les suivants :

1. Le droit d’exister.
2. Le droit à leur localisation écologique dans le paysage.
3. Le droit à des régimes hydrologiques naturels, connectés et durables.
4. Le droit à des conditions climatiques écologiquement durables.
5. Le droit à une biodiversité naturelle, exempte d’espèces introduites ou envahissantes qui perturbent leur intégrité écologique.
6. Le droit à l’intégrité de la structure, de la fonction, des processus évolutifs et à la capacité de remplir les rôles écologiques naturels dans les processus de la Terre.
7. Le droit d’être à l’abri de la pollution et de la dégradation.
8. Le droit à la régénération et à la restauration.

♦ Équivalent étranger : Universal Declaration of the Rights of Wetlands.

♦ Organismes qui effectuent une série de processus qui sont essentiels à la transformation (minéralisation) de la matière organique pour fournir des éléments nutritifs aux plantes. Les décomposeurs se retrouvent dans plusieurs grands groupes d’organismes des sols et remplissent différentes fonctions :

• Microflore >> Bactéries et champignons sont les décomposeurs primaires principaux ; ils sont capables de digérer des matières organiques complexes et de les transformer en substances plus simples qui peuvent être utilisées par d’autres organismes
• Microfaune >> Certains types de protozoaires et de nématodes se nourrissent de tissus microbiens ou les assimilent et excrètent des nutriments minéraux.
• Mésofaune >> Comprend un grand nombre d’organismes, allant de petits arthropodes comme les acariens (Acari) et les collemboles (Collembola) et des Enchytraeidae ; ils désagrègent les résidus végétaux, ingèrent de la terre et de la matière organique et se nourrissent de décomposeurs primaires, ayant ainsi une grande influence sur la régulation de la composition et de l’activité des communautés du sol.
• Macrofaune >> Comprend fourmis, termites, mille-pattes et vers de terre qui contribuent à la décomposition des matières organiques en désagrégeant les détritus végétaux et en les déplaçant dans le profil de sol, améliorant ainsi la disponibilité des ressources pour la microflore (grâce à la construction de leur nid et à leurs activités d’enfouissement).

♦ Équivalent étranger : Decomposer.

♦ Processus de dégradation d'un organisme vivant (animal ou végétal) selon des facteurs biologiques en rapport avec un facteur temps, modifiant ainsi sa composition et sa physionomie. La décomposition de la biomasse entraine la formation d'humus, couche superficielle du sol, biologiquement très active.
♦ Équivalent étranger : Decomposition.

♦ Définie comme la proportion de zones humides occupées par des zones urbaines ou agricoles denses, en présumant que l’occupation anthropique a pour résultat de rompre les liens physiques et biologiques.
♦ Équivalent étranger : Disconnectivity.

♦ Réduction équitable de la production et de la consommation qui augmente le bien-être humain et améliore les conditions écologiques au niveau local et global, dans le court et le long terme.
♦ Équivalent étranger : Degrowth.

♦ Réduction équitable de la production et de la consommation qui augmente le bien-être humain et améliore les conditions écologiques au niveau local et global, dans le court et le long terme.
Non synonyme de croissance négative, elle implique la réduction de la consommation de matière et d’énergie.
♦ Équivalent étranger : Sustainable degrowth.

♦ Élimination totale de la faune sur une aire ou un territoire donné.
♦ Équivalent étranger : Defaunation, fauna removal.

♦ Aire parfois étendue de forêt ou de prairie naturelle protégée par une clôture ou tout autre obstacle infranchissable par le bétail afin que les herbivores domestiques ne dégradent pas ces habitats par surpâturage.
♦ Équivalent étranger : Exclosure.

♦ Ensemble de traits et de mécanismes par lesqules les proies évitent d’être détectées, reconnues, capturées et finalement consommées par leurs prédateurs.
♦ Équivalent étranger : Predator defense.

♦ Lancé en 2011, le Défi de Bonn a pour objectif de restaurer 150 millions d’hectares de terres dégradées et déboisées d’ici à 2020, et 350 millions d’hectares d’ici à 2030. Dans ce contexte, plusieurs initiatives ont émergé pour promouvoir le reboisement et la plantation d’arbres à large échelle, en tant que solution au changement climatique ; les arbres absorbant durant leur croissance et conservant une grande partie du CO₂ émis par les activités humaines. Plusieurs initiatives ont mis en avant des zones potentielles de restauration de forêts. Dans certains cas, la plantation d’arbres peut avoir un objectif pratique comme la lutte contrer les effets néfastes de la désertification et bloquer l’avancée du désert.
♦ Équivalent étranger : The Bonn Challenge.

♦ Différence entre la biocapacité et l'empreinte écologique d'une région ou d'un pays.
Un déficit écologique survient lorsque l'empreinte écologique de la population d'un territoire dépasse la biocapacité de ce territoire. Inversement, une réserve écologique se constitue lorsque la biocapacité du territoire dépasse l'empreinte écologique de la population vivant sur ce territoire.
Dans le cas d'un déficit, soit la population concernée importe de la biocapacité par le biais des importations de produits et de services, soit elle détruit des ressources écologiques. Par contre, un déficit écologique global au niveau de la planète ne peut pas être compensé par des importations : il est donc automatiquement synonyme de dépassement.
♦ Équivalent étranger : Ecological deficit / reserve.

♦ Transport éolien de particules fines du sol.
♦ Équivalent étranger : Deflation.

♦ Insecte qui se nourrit de feuilles et qui provoque une perte du feuillage (défoliation).
♦ Équivalent étranger : Defoliating insect, leaf-weeding insect.