OGM
Glossaries
Term | Definition |
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OGM | ♦ Acronyme pour : "Organismes génétiquement modifiés". Un OGM est défini par la Directive 2001/18/CE comme « un organisme, à l'exception des êtres humains, dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne s'effectue pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle. » Cette définition est complétée par une liste de techniques de modification génétique et par une liste de techniques qui ne sont pas considérées comme entraînant une modification génétique. Cette directive exclut certaines techniques du champ d'application de la réglementation relative aux OGM. > Les techniques de modification génétique sont, entre autres :
> Les techniques qui ne sont pas considérées comme entraînant une modification génétique, à condition qu'elles n'impliquent pas l'emploi de molécules d'acide nucléique recombinant ou d'OGM, sont :
> Les techniques/méthodes de modification génétique produisant des organismes exclus du champ d'application de la réglementation sur les OGM, à condition qu'elles n'impliquent pas l'utilisation de molécules d'acide nucléique recombinant ou d'OGM autres que ceux qui sont issus d'une ou plusieurs des techniques/méthodes énumérées ci-après, sont :
Référence internet : https://agriculture.gouv.fr/quest-ce-quun-ogm ♦ Équivalent étranger : Genetically modified organism (MGO). |